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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3907602
Date de dépôt :
23/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/03/2022
Marque figurative de LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION domicilié(e) 4 Place du Champ de Foire - 42300 - ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 329 678 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907602.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 mars 2022.

LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : CERADON , Moduléo , GASTRON , Retour de Marché , FLAME , LE FOUR , EMILE HENRY , EMILE HENRY , MIDI PILE


LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 4 Place du Champ de Foire - 42300 - ROANNE - France - SIREN 418329678


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ( ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ; poteries culinaires.